Quelles sont les 10 clauses de la norme ISO 14001 ?

La norme ISO 14001 décrit les exigences nécessaires pour mettre en œuvre un système de management environnemental (SME). Il s’agit d’une norme générique, ce qui signifie qu’elle peut s’appliquer aux entreprises de tous secteurs et de toutes tailles qui cherchent à réduire leur impact environnemental.

Les exigences de la norme ISO 14001 sont divisées en 10 clauses qui suivent la méthode « Plan Do Check Act ». De manière générale, les clauses 1 à 6 sont incluses dans l’étape de planification, les clauses 7-8 font partie de l’étape Do, la clause 9 de l’étape Check et la clause 10 de l’étape Act.

Si vous souhaitez obtenir la certification ISO 14001, mais que vous n’êtes pas tout à fait sûr de ce que le processus implique, cet examen plus approfondi des 10 clauses devrait vous permettre de mieux comprendre.

Les clauses de ISO 14001 expliquées

1. Champ d’application

Décrire le champ d’application du SME. Il doit être cohérent avec la politique environnementale de l’entreprise. Les objectifs de cette norme doivent porter sur l’amélioration de vos performances environnementales et sur les obligations de conformité.

2. Références normatives

Il n’y a pas de références normatives dans la norme ISO 14001 :2015. Cette clause a été incluse pour que la numérotation reste identique à celle des éditions précédentes.

3. Termes et définitions

Cette section explique tous les termes et définitions pertinents, qui sont répartis en quatre catégories :

• Organisation et direction
• Planification
• Soutien et fonctionnement
• Évaluation et amélioration des performances

4. Contexte de l’entreprise

Les problèmes environnementaux qui touchent les entreprises varient considérablement en fonction de leurs taille et secteur d’activité. Cette clause vous demande d’établir les enjeux internes et externes qui pourraient affecter votre entreprise ou les parties intéressées, ainsi que toute exigence de conformité que vous devez respecter.

5. Direction

Comme pour la plupart des normes ISO, vous êtes tenu de définir les rôles et les responsabilités du personnel au sein du système de management.

La norme souligne également l’importance de l’implication des dirigeants dans la mise en œuvre, la maintenance et l’amélioration continue du SME.

6. Planification

Cette clause de la norme ISO 14001 concerne l’identification de tout risque ou opportunité susceptible d’avoir un impact sur le SME de la société, et la planification pour y remédier, si nécessaire. Plus précisément, vous devez fixer vos objectifs et indiquer comment vous prévoyez de les atteindre dans le cadre du SME.

7. Soutien

Il s’agit de la section la plus importante de la norme ISO 14001, qui traite des exigences en matière de ressources, de communication et de documentation. Vous devez vous assurer que tous vos employés, à tous les niveaux, sont informés des politiques de votre SME, qu’ils comprennent leur rôle dans la réussite de celui-ci et qu’ils soient suffisamment compétents pour remplir ce rôle efficacement.

8. Activités opérationnelles

Cette clause stipule que vous devez évaluer lesquelles de vos activités ont un impact environnemental considérable, en établissant des procédures écrites pour les activités opérationnelles comprises dans le champ d’application du SME. Cela peut inclure la fabrication, le transport, l’élimination des produits, etc.

Ces processus doivent comprendre des solutions aux risques identifiés dans la clause 6.

Vous devez également indiquer comment vous comptez vous préparer et répondre aux éventuelles catastrophes naturelles susceptibles d’avoir un impact négatif sur l’environnement.

9. Évaluation des performances

Ici, vous devez décrire comment vous allez surveiller, contrôler, et évaluer votre système de management environnemental. Cela doit inclure des mesures pour un programme d’audit interne et des revues de direction régulières.

10. Amélioration

Comme pour la majorité des normes ISO, l’engagement envers l’amélioration continue est un aspect important. Ici, vous devez également aborder les non-conformités dans votre SME et toutes actions correctives nécessaires.

Votre SME doit s’adapter à tout changement dans les procédés commerciaux ou à toute nouvelle réglementation en vigueur.