4 Contexte de l’entreprise

4.1 Comprendre

Le brouillon encourage l’entreprise à identifier et à surveiller les facteurs internes et externes affectant la direction stratégique de l’entreprise, et pouvant avoir une incidence sur la performance du système de management de la qualité.

Les entreprises qui marchent bien auront déjà pris l’habitude de regarder ces facteurs mais on leur demandera maintenant d’apporter les preuves afin de procéder à une évaluation.

4.2 Comprendre les besoins et attentes des parties intéressées

Les entreprises doivent déterminer les “exigences adéquates” et “parties intéressées adéquates”.  Une fois qu’elles les ont déterminées, elles devront continuer à surveiller et revoir ces informations les concernant.

Les parties intéressées peuvent être des groupes ou individus ayant une incidence sur la capacité d’une entreprise à fournir le produit/service attendu par le client, y compris ceux de nature légale ou règlementaire.

Comme avec la clause précédente, la majorité des entreprises à succès surveillent déjà ces parties intéressées, mais on leur demandera maintenant d’apporter les preuves afin de procéder à une évaluation.

4.3 Déterminer l’étendue du système de management de la qualité

L’étendue du système de management de la qualité (SMQ) fixe ses limites, permet d’identifier quelles exigences du SMQ sont applicables et lesquelles ne le sont pas.  Cela doit être fait en prenant en compte le contexte de l’entreprise et les produits/services que celle-ci fournit; l’étendue doit être documentée.

4.4 Le système de management de la qualité et ses processes

Le brouillon encourage les entreprises à une approche de processus.  Une fois établis, ceux-ci sont maintenus et continuellement améliorés.  Les entreprises doivent déterminer des indicateurs de performance qui permettent la mise en oeuvre et une maitrise efficace des processes établis par l’entreprise. Les processes adoptés doivent être documentés et donnés comme preuve durant l’audit.